Mentions Légales
SIGA SA
ZI du Rooy
47300 Villeneuve-sur-Lot – France
05 53 36 24 10
siga@siga-charpente.com
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 76 000 €
SIREN : 380 159 665
SIRET : 380 159 665 00021
RCS : Agen
N° TVA intracommunautaire : FR52 380 159 665
Code APE : 16.23Z – Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pierrick Bertsch, en qualité de Président de SIGA SA.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Kinsta
8605 Santa Monica Blvd, West Hollywood, CA90069, États-Unis
En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-dessous.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, graphismes, icônes, vidéos et autres contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Certaines photographies présentes sur le site ont été réalisées par la société SIGA SA. D’autres visuels sont issus de banques d’images, notamment Adobe Stock et Canva, et sont utilisés conformément aux licences applicables.
Les logos, icônes, éléments graphiques et autres créations présents sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et, le cas échéant, par les dispositions relatives à la protection des dessins et modèles.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie du site ou de ses contenus est autorisée uniquement dans le cadre des exceptions prévues par la loi, notamment celles mentionnées à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et sous réserve du respect des droits des auteurs et titulaires concernés.
En dehors de ces exceptions, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de SIGA SA.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Responsabilité
SIGA SA s’efforce de fournir sur son site des informations fiables, précises et régulièrement mises à jour. Toutefois, les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées, corrigées ou mises à jour à tout moment, sans préavis.
SIGA SA ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentes sur le site. Elle ne pourra être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes.
SIGA SA met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des éventuelles interruptions, dysfonctionnements ou difficultés d’accès au site, notamment lorsqu’ils résultent de circonstances indépendantes de sa volonté.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes. SIGA SA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site et les informations qu’il contient sous sa propre responsabilité. SIGA SA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, dans les limites autorisées par la réglementation en vigueur.